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Marées vertes

 Chronologie des publications

1964
16 décembre - Loi 64-1245 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
Cette loi crée les 6 grands bassins hydrographiques dont le bassin Loire Bretagne avec son unité géographique nommée « Vilaine et Côtiers bretons » recoupant presque exactement le territoire de la Bretagne

1973
Etude du phénomène des marées vertes affectant la baie de Saint-Brieuc
I.S.T.P.M. R. PERERZ, J.P. BRAUD, P. MAGGI, O. BARBAROUX

1977
Etude du phénomène des marées vertes affectant les baies de Lannion et Saint-Brieuc
I.S.T.P.M. J. KOPP

1980
Activités agricoles et Qualité des eaux Ministère de l’Agriculture
Ministère de l’Environnement et du cadre de Vie - Stéphane HENIN

1982
Création du CEVA - Centre d’Etudes et de Valorisation des Algues

1983
Enquêtes sur les échouages et ramassage d’algues vertes CEVA
D.BRAULT, P.GOLVEN

1984
Enquêtes sur les échouages des végétaux marins
CEVA D.BRAULT, P.GOLVEN

1984
Marées vertes, aspects qualitatifs et quantitatifs
C.E.R.A.A.

1984
Evolution des composés de l’azote organique et inorganique dans un estuaire à marée soumis à des pollutions d’origine agricole Institut d’Etudes marines TREGUER P.

1985
Les marées vertes sur le littoral breton
IFREMER/C.E.R.A.A. - LOUINEAU

1985
Les marées vertes sur le littoral breton IFREMER
Direction de l’Environnement et des recherches océaniques
Jean-Yves PIRIOU

1988
Point sur l’évolution des recherches engagées pour lutter contres les marées vertes
CEVADION P

1989
Biomasse d’ulves en baie de Saint Brieuc IFREMER Conseil Général 22
PIRIOU Jean-Yves

1989
Les marées vertes à ulves : conditions nécessaires, évolution et comparaison des sites
IFREMER, Jean Yves PIRIOU Alain MENESGUEN

1990
La modélisation des « marées vertes » littorales et ses applications IFREMER La Houille Blanche
Alain MENESGUEN

1990
13 au 15 juin  Présentation du phénomène des eaux littorales
Alain MENESGUEN, Colloque IFREMER

1993
Août - Etudes statistiques des apports en nutriments à la mer par les rivières de littoral Loire Bretagne
Agence de l’Eau Loire Bretagne, SAUNIER Eau et environnement

1995
janvier - Evaluation des proliférations des algues vertes sur le littoral breton en juin 1994
IFREMER, Jean Yves PIRIOU, Jean Pierre ANEZO

1995
novembre - Mesures de flux nutritif et inventaire d’algues en 1995
Golfe du Morbihan
IFREMER, Jean Yves PIRIOU, V. CHAPRON, Jean Pierre ANEZO

1996
28 mars - Toxicité des nitrates sur la santé humaine Observatoire de l’Environnement des Côtes d’Armor,
Inf’Ode

1996
Eutrophisation des systèmes côtiers et cycle biogéochimiques de l’azote et du phosphore Programme National d’Océanographie Côtière, Alain MENESGUEN

1996
Identification, localisation et estimation de biomasse d’algues vertes du golfe du Morbihan en 1995
Conseil Général du Morbihan, CEVA, IFREMER

1997
Les Marées Vertes : un exemple d’eutrophisation à macroalgues In Biocénoses marines et Littorales Française
Muséum National d’Histoire Naturelles, MENESGUEN, PIRIOU,DION, AUBY

1997
mars - Les zones humides de fonds de vallées et la qualité des eaux en Bretagne. Réflexions et recommandations
Conseil scientifique de l’Environnement de Bretagne

1997
28 juillet - Nocivité des Nitrates, Mise au point en Bretagne
Bernard SOULARD, DIREN Bretagne

1997
La dénitratation dans un marais littoral pour lutter contre la prolifération des algues vertes (Kervigen) Baie de Douarnenez. IFREMER
Michel MERCERON, Jean-Yves PIRIOU, Daniel COÏC

1997
1er novembre - Mise en oeuvre de la directive du Conseil 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen

1998
20 janvier - Mesures prises conformément a la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates a partir de sources agricoles.
Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen

1998
février - Inventaire des ulves en Bretagne 1997
IFREMER, Agence de l’Eau Loire Bretagne, Michel MERCERON

1998
octobre - Les apports de nitrates aux eaux littorales bretonnes. Caractérisation et évolution des flux. Rôle dans la prolifération d’algues.
Conseil Scientifique de l’Environnement de Bretagne

1998
2002 Travaux scientifiques sur sept thématiques principales : gestion des apports et maîtrise de leurs impacts sur le milieu, pollution microbiologique, gestion des écosystèmes littoraux, gestion des écosystèmes sensibles, réhabilitation et dragages, gestion des usages et développement durable, gestion d’une pollution accidentelle sur le littoral
Programme LITEAU I

1999
janvier - Inventaire des ulves en Bretagne 1998
IFREMER, Agence de l’Eau Loire Bretagne, Michel MERCERON

1999
15 Janvier - Premier rapport sur la mise en œuvre de la directive 91/271, Commission Européenne

1999
Janvier - Lutte préventive et curative contre la prolifération des marées vertes. Gestion des algues vertes ramasses T1. Etat des lieux
SETUR - Conseil Général 22

1999
juin - Inventaire 1998 des ulves en Bretagne
IFREMER, Michel MERCERON

1999
23 et 24 septembre - L’utilisation de modèles écologiques dans la lutte contre l’eutrophisation des eaux côtières françaises
IFREMER Colloque Pollutions diffuses : Du bassin Versant au Littoral
PLOUFRAGAN - Alain MENESGUEN

1999
23 et 24 septembre - Marées Vertes en Bretagne : état actuel des connaissances Michel MERCERON
Colloque Pollutions diffuses : Du bassin Versant au Littoral PLOUFRAGAN

1999
23 et 24 septembre - Biomasses d’ulves et flux de nutriments en baie de Douarnenez Michel MERCERON
Colloque Pollutions diffuses : Du bassin Versant au Littoral PLOUFRAGAN

1999
Motivations et présentation du programme « Bassins versants et transmission des pollutions au littoral »
IFREMER - Michel MERCERON, Gildas LE BOZEC

1999
décembre - Eutrophisation et Marées vertes
Inf’ODE - Observatoire de l’Environnement des Côtes d’Armor
Avis du Conseil Scientifique

2000
7 avril - Les flux d’azote sortant des bassins versants de Bretagne CSEB
Pierre AUROUSSEAU

2000
juin - Lutte contre les pollutions en milieu rural Démarche de diagnostic de risques.
CEMAGREF COLLECTIF, Nadine TURPIN, Nadia CARLER, Cyril KAO etc.

2001
Janvier - L’eutrophisation des eaux marines et saumâtres en Europe, en particulier en France
IFREMER Commission Européenne, Alain MENESGUEN

2001
21 novembre - Deuxième rapport de la Commission sur la mise en œuvre de la directive 91/271 (examen de la situation au 31 /12 /1998)


2002
17 juillet -  Mise en oeuvre de la directive 91/676/CEE du Conseil concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
Synthèse des rapports établis par les États membres pour l'année 2000.
Rapport de la Commission

2002
octobre - La politique de lutte contre les nitrates d’origine agricole. Histoire d’un échec renouvelé
Carole HERMON - Revue de droit rural

2002
7 décembre - La qualité des eaux en Bretagne. Flux actuels d’azote et de phosphore. Perturbations et risques
Conseil scientifique de l’Environnement de Bretagne - Paul TREHEN - Colloque ERB

2003
19 mars - Rapport de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix technologiques et Scientifiques sous la direction de Gérard MIQUEL sur « la qualité de l’eau et de l’assainissement en France » IFREMER
Alain MENESGUEN - Les algues vertes une pollution qui dérange

2003
mai 27 - Les Marée Verte et Nitrate
IFREMER - Alain MENESGUEN - Futura sciences

2003
Juin - Synthèse sur les flux de nutriments apportés par les rivières bretonnes aux eaux côtières.
Modélisation de leurs effets sur l’eutrophisation littorale.
Programme LITEAU I - IFREMER Alain MENESGUEN, Jean-François GUILLAUD, Philippe CUGIER, Pierre LE HIR, Isabelle LEBLOND, Pierre MORTREUX, Pierre PEETERS, Xavier MAILLARD, Sophie LOYER.

2003
juin - Les « marées vertes » en Bretagne : la responsabilité du nitrate
IFREMER, Alain MENESGUEN

2003
12 novembre - Les algues vertes
Conférence départementale de l’eau, Conseil Général du Finistère

2003
octobre/décembre - Calculs des flux annuels et des flux spécifiques annuels d’azote nitrique des principaux fleuves et rivières de Bretagne.
DIREN Bretagne - Julie VINSON - Comité de pilotage de l’étude :Pierre AUROUSSEAU, Vincent DE BARMON, Claire MORISSON, Franck PRIOUL.

2004
25 mars - Conclusions de M. L.A. GEELHOED dans l’affaire C-280/02 CEE contre France manquement d’Etat à la directive 91/271/CEE

2004
21/22 avril - Politiques d’action sur la qualité de l’eau en milieu rural
VANNES - Colloque Savoir Faire et Faire Savoir sur les bassins versants
Alain Carpentier et Louis-Pascal Mahé - INRA- ESR et ENSAR (Eco Ru) Rennes1

2004
avril - Présentation programme Prolittoral
CEVA

2004
23 avril - Troisième rapport sur la mise en œuvre de la directive 91/271 (examen de la situation au 31/12/200)
Commission Européenne

2004
septembre - Evaluation de la mise en oeuvre de la Directive « nitrates » (2000-2003)
Ministère de l’Ecologie et du développement durable - Direction de l’eau

2004
23 septembre - Condamnation de la France dans l’affaire C-280/02 pour "Manquement d'État à la Directive 91/271/ Article 5, paragraphes 1 et 2, et annexe II
— Défaut d'identification des zones sensibles
la baie de la Vilaine, la rade de Lorient, l'estuaire de l'Elorn, la baie de Douarnenez, la baie de Concarneau, le golfe du Morbihan
— Notion d'«eutrophisation»
Cour de Justice des Communautés Européennes

2004
décembre - Avis sur le programme de travail de gestion de l’eau du bassin Loire Bretagne
CSEB

2004
avril - Evaluation et gestion des risques liés à la décomposition des algues vertes. Application dans les Côtes d’Armor
Sous la direction de Jean-Luc POTELON  - Atelier Santé-Environnement - ENSP Rennes

2005
16 juin - Condamnation de la France pour défaut d’informations relativement à la directive 91/271/CEE
Cour de Justice des Communautés Européennes

2005
septembre - Modélisation intégrée des transferts de nutriments depuis les bassins de la Seine, la Somme et l’Escaut jusqu’en Manche Mer du Nord
IFREMER - Projet LITEAU II - Rapport d’Etape

2005
décembre - Application de la modélisation numérique à l’évaluation sur le long terme des effets des pratiques agricoles sur les flux et concentration d’azote dans l’eau et dans l’atmosphère à l’échelle de 3 bassins versants d’élevage
CEMAGREF, Paul BORDENAVE, François OEHLER, Thierry BIOTEAUX, Nadine TURPIN, Pascal SERRAND, Patricia SAINT CAST, Eric LE SAOS

2005
Pour la compréhension des bassins versants et le suivi de la qualité de l’eau CSEB

2006
mai - Pratiques agricoles, fuites de nitrates et qualité de l’eau dans les bassins versants. Synthèse des références applicables au contexte breton.
CEVA, AgroCampus, Prolittoral, Sylvain BALLU, Philippe LETERME, Fabien FERCHAUD

2006
19 juillet - Algues Vertes et qualité de l’air. Campagne de mesure d’ammoniac et de sulfure d’hydrogène
A Saint Michel-en-Grèves (Côtes d’Armor)
Du 21 juillet au 2 septembre 2005
Air Breiz - Rennes

2006
décembre - Avis complémentaire sur l’évolution de la qualité des eaux en Bretagne et recommandations complémentaires pour une nouvelle politique de l’eau.
CSEB

2006
Modélisation d’une activité agricole à fort impact environnemental en zone côtière
Laboratoire Géomer CNRS, Cyrail TISSOT, Françoise GOURMELON, François CUQ

2007
19 mars - Mise en oeuvre de la directive du Conseil 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles pour la période 2000/2003
Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen

2007
mai - Synthèse des informations acquises à l’occasion d’études menées de 2004 à 2006 portant sur l’exposition par inhalation aux gaz de décomposition des algues vertes
DDASS 22 - Service Santé-Environnement

2007
Les toxines marines sur le littoral français
Etat des connaissances - Sous la direction de Michèle LEGAS - Atelier Santé-Environnement ENSP Rennes

2007
septembre - Rapport PROLITTORAL 2006
Lutte contre les marées vertes

2007
septembre - Evaluation et spatialisation des émissions gazeuses liées à la gestion des effluents d’élevages
CEMAGREF, Thierry BIOTEAU, Armelle GAC, Fabrice BELINE

2007
30 septembre - Evolution de la qualité des eaux en nitrates en Bretagne
Conseil Scientifique de l’Environnement de Bretagne, Pierre AUROUSSEAU, Josette LAUNAY, Patrick POULINE, Hervé SQUIVIDANT

2008
31 janvier - Dernier avertissement à la France pour qu’elle se mette en conformité avec la directive 91/271/CEE
Commission européenne

2008
5/6 février - Facteur de contrôle de la production de N2O par dénitrification.
Colloque PIREN-Seine phase 5, Collectif

2008
14 mai - Les risques de pollution nitriques dans les systèmes prairies élevages bovins
La diversité face à la norme.
Colloque - Académie de l’Agriculture

2008
novembre - Acquisition de données relatives aux émissions gazeuses issues u compostage des déchets des collectives littorales.
CEVA, CEMAGREF, Air Breiz pour l’ADEME

2008
12 décembre -  Simulation de l’effet sur l’eutrophisation côtière bretonne de 3 scénarios de réduction des teneurs en nitrate et phosphate de chaque bassin versant breton et de la Loire
IFREMER, Agence de l’eau Loire Bretagne, Région Bretagne - Morgan DUSSAUZE, Alain MENESGUEN,

2009
25 avril - Demande d’explication à la France sur sa mauvaise application de la directive nitrates et des 3eme programmes d’actions qui en découlent.
Commission Européenne

2009
30 juin - Evolution de la qualité des eaux en nitrates en Bretagne
CSEB - Pierre AUROUSSEAU, Josette LAUNAY, Patrick POULINE, Hervé SQUIVIDANT

2009
16 Juillet - Réponse de la France à la demande du 25 avril de la Commission européenne au sujet de l’application de la directive nitrates.

2009
7 août - Les Algues vertes : actions des services de l’Etat Préfecture des Côtes d’Armor

2009
7 août - Le phénomène des actes vertes dans les Côtes d’Armor
Jean Louis FARGEAS, Préfet des Côtes d’Armor

2009
Campagne de mesures de l’ammoniac et du sulfure d’hydrogène sur la plage de Grandville à Hillion du 3 juillet au 10 septembre 2008.
Air Breiz

2009
19 août - Résultats de mesures ponctuelles des émissions d’hydrogène sulfuré et autres composés gazeux potentiellement toxiques issues de la fermentation d’algues vertes (ulves)
Réalisées le 13 août 2009 à Saint Michel-en-Grèves - INERIS

2009
septembre - Communiqué sur les marées vertes
Conseil scientifique de l’Environnement de Bretagne

2009
novembre - Mise en en demeure de la France pour inapplication de la directive nitrates
Commission européenne

2009
novembre - Contribution sur la question du bocage en Bretagne
Conseil scientifique de l’Environnement de Bretagne

2010
janvier - Rapport Elaboration d’un plan de lutte contre les algues vertes Ministères Intérieur, Santé, Ecologie, Agriculture
Dominique DALMAS, Roland MOREAU, Philippe QUEVREMONT, Vincent FREY

2010
janvier - Evaluation DCE, Element d’expertise : phytoplancton
IFREMER, Agence de l’eau Loire Bretagne - Dominique SOUDANT, Catherine BELIN

2010
5 février - Présentation du plan de lutte contre les algues vertes
Ministère de l’Agriculture, Ministère de l’Ecologie

2010
février - Rapport relatif à la mise en oeuvre de la directive 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, sur la base des rapports établis par les États membres pour la période 2004-2007
Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen
 
2010
5 février - Présentation du plan de lutte contre les algues vertes
Ministère de l’Agriculture, Ministère de l’Ecologie

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